Conseil Municipal du 02 mai 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000-092APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-093PROJET DE CREATION D'UN CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE - Délibération - (sans annexe)
2000-094DONATION : COLLECTION PHOTOGRAPHIQUE DE M.RAYMOND LELEU - Délibération - (sans annexe)
2000-095DONATION RAYMOND LELEU - CONVENTION AVEC L'UNION VITICOLE DESVINS DU BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
2000-096AJUSTEMENT DES BIENS RENOUVELABLES AUTRES QUE LE MATERIEL DE TRANSPORT ACQUIS EN 1994 - COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-097APUREMENT DE L'ACTIF IMMOBILISE - MISE A JOUR DU PATRIMOINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)
2000-098ACQUISITION DE PARTS SOCIALES DE LA SOCIETE LOCALE D'EPARGNE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - Délibération - (sans annexe)
2000-099REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES - Délibération - (sans annexe)
2000-100CONSTRUCTION D'UN GYMNASE A L'ECOLE A. DUMONTET - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2000-101CONSTRUCTION D'UN GYMNASE A L'ECOLE A. DUMONTET - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
2000-102CONSTRUCTION D'UN GYMNASE DE TYPE SCOLAIRE DANS LE QUARTIER DU GARET -AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
2000-103CONSTRUCTION D'UN GYMNASE DE TYPE SCOLAIRE DANS LE QUARTIER DU GARET -APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2000-104CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ARTS MARTIAUX DOJO - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE - Délibération - (sans annexe)
2000-105CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ARTS MARTIAUX DOJO - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2000-106QUARTIER DU GARET ZONEZB2 ET ZAL - ACQUISITION PAR LA VILLE D'UN TERRAIN APPARTENANT A LA S.A.M.D.I. V. - Délibération - (sans annexe)
2000-107COPROPRIETE 117 RUE GRENETTE - ABANDON DE SERVITUDES - Délibération - (sans annexe)
2000-108GARAGES 194 RUE JEAN-MICHEL SAVIGNY -REMISE DE LOYERS - Délibération - (sans annexe)
2000-109REVALORISATION TRIENNALE DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LA MAISON DU DEPARTEMENT 114 RUE DE BELLEVILLE - Délibération - (sans annexe)
2000-110REVALORISATION TRIENNALE DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LE CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE 114 RUE DE BELLEVILLE - Délibération - (sans annexe)
2000-111REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)
2000-112MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2000-113INFORMATION DU CONSEIL MUNIICPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -BAIL COMMERCIAL AVEC LA S.A.R.L. "LE COMPTOIR GOURMAND" : LOCAUX SIS 10 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE - Délibération - (sans annexe)
2000-114INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES —BAIL COMMERCIAL AVEC LA S.A.R.L. PICHON - AVENANT - Délibération - (sans annexe)
2000-115INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -BAIL D'UN GARAGE SIS 9 AVENUE JOSEPH BALLOFFET - Délibération - (sans annexe)
2000-116INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL D'UN GARAGE SIS 9 AVENUE JOSEPH BALLOFFET - Délibération - (sans annexe)
2000-117INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -BAIL D'UN GARAGE SIS 9 AVENUE JOSEPH BALLOFFET - Délibération - (sans annexe)
2000-118INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -RENOUVELLEMENT DU BAIL DU LOGEMENT SIS 90 RUE PAUL BERT - Délibération - (sans annexe)